Avis après consultation · Scénario 02

Évaluer le reclassement proposé à Marc.

Comparez le contenu du nouveau poste aux indications du médecin du travail, puis rendez un avis motivé au nom du CSE.

Commencer l’exercice

Le contexte

Un poste d’enseignant-coordinateur pédagogique

La situation, l’association et les données de cet exercice sont fictives.

Note remise aux élus

Vous êtes membres du CSE de L’Atelier des Arts.

L’association de 35 salariés dispense des cours de piano, guitare, violon, chant et éveil musical.

Marc, professeur de piano depuis 12 ans, est déclaré inapte à son poste dans ses conditions actuelles. Le médecin du travail indique qu’il pourrait exercer une activité ne nécessitant ni maintien prolongé en position assise ni pratique intensive et répétée du piano.

L’employeur envisage un poste d’enseignant-coordinateur pédagogique de 24 heures. Le salaire serait maintenu et des aménagements ergonomiques seraient réalisés.

Effectif35 salariés
Ancienneté de Marc12 ans
Poste proposé24 heures
SalaireMaintenu

Proposition de l’employeur

La répartition des 24 heures proposées

Le poste d’enseignant-coordinateur pédagogique serait composé de :

  • 8 heures de piano.
  • 6 heures d’éveil et de culture musicale.
  • 4 heures de préparation de projets.
  • 4 heures de coordination.
  • 2 heures d’accueil.
  • Des aménagements ergonomiques seraient réalisés.

Points à analyser

Trois dimensions à vérifier avant l’avis

01
Point de départ

Indications médicales

Le poste doit être étudié au regard de l’absence de maintien prolongé en position assise et de pratique intensive et répétée du piano.

02
À apprécier

Contenu réel du poste

La répartition des 24 heures doit être confrontée aux gestes, postures, rythmes et possibilités d’alternance réellement prévus.

03
À préciser

Aménagements et suivi

Les aménagements ergonomiques annoncés, leur calendrier et les modalités de suivi de la reprise doivent être suffisamment concrets.

Question à débattre

Les 8 heures de piano et l’organisation globale du poste sont-elles compatibles avec les indications du médecin du travail ? Quelles précisions ou adaptations demander avant de rendre l’avis ?

Votre production

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1 Identifier la délibération
2 Choisir le sens de l’avis
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